Marque expirée - Marque en non vigueur

Faisons un ... TABAC
ACCIO Danielle

Numéro de dépôt :
98765876
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque Faisons un ... TABAC

Déposée le 22 décembre 1998 par ACCIO Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faisons un ... TABAC »

Le déposant est ACCIO Danielle domicilié(e) 2 Levert,75020 PARIS (dossier no 2385963) - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle ACCIO domicilié(e) 2 Levert,75020 PARIS (dossier no 2385963) - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Faisons un ... TABAC est expirée depuis le 22 décembre 2018.

ACCIO Danielle a également déposé les autres marques suivantes : TABAC


ACCIO Danielle - 2 Levert,75020 PARIS (dossier no 2385963) - 75020 - France


Danielle ACCIO - 2 Levert,75020 PARIS (dossier no 2385963) - 75020 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2008 n°2385963 - Publication au BOPI 2008-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Vêtements (habillement) d'extérieur et d'intérieur, chaussures, gants (habillement) vêtements de sports Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sellerie, sacs à main, sacoches, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage (en cuir) sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) sangles de cuir, bagages, articles de bourellerie, parapluies, parasols et cannes Papier, carton, produits pour l'imprimerie, produits en papier, carton, articles pour reliures, photographies, albums photos, papeterie adhésifs, matériel pour les artistes, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.